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Informations légales concernant le site MotoPro

1. Éditeur du site

Raison sociale : MotoPro SAS

Siège social : 123 Rue de la Moto, 75001 Paris, France

Capital social : 50 000 €

SIRET : 123 456 789 00012

RCS : Paris B 123 456 789

N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789

Téléphone : +33 1 23 45 67 89

Email : contact@motopro.fr

Directeur de publication : [Nom du directeur]

2. Hébergement

Hébergeur : GitHub Pages

Société : GitHub, Inc.

Adresse : 88 Colin P Kelly Jr Street, San Francisco, CA 94107, USA

Site web : https://pages.github.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de MotoPro ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MotoPro.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

MotoPro ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation de celui-ci, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique.

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5. Droit applicable

Le présent site et les mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

6. Cookies

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7. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@motopro.fr
  • Par téléphone : +33 1 23 45 67 89
  • Par courrier : 123 Rue de la Moto, 75001 Paris, France

Dernière mise à jour : Janvier 2024

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